home
memo
picture
link
feed
chess
constant stream of curated content
droit
Un peu de droit…
by
seb
- 2008-02-14 22:00
Introduction au droit
•
Organisation des juridictions
•
Les acteurs d'un procès
•
La Hiérarchie des Normes
Droit Bancaire
•
Faire annuler des intérêts débiteurs pour un découvert de plus de 3 mois
•
Faire suspendre un crédit deux ans sans intérêts
Droit français et libertés fondamentales
•
De la rétention de sûreté à la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales
•
Le regroupement familial: De l’Article 8 de la CEDH à la Loi du 20 Novembre 2007
Institutions
•
Edouard Laferrière
•
Le Sénat Français: répartition et perspectives - 2008
•
Le Sénat Français: répartition et perspectives - 2011
Droit de l'Urbanisme
•
L'urbanisme Réglementaire (Introduction)
Droit Communautaire
•
Unis dans la diversité
•
L'application sur le territoire chypriote des dispositions de droit communautaire et de droit international concernant les immigrés et les demandeurs d'asile
•
L'Europe et la profession d'avocat
•
Abus de position dominante: le cas Microsoft
•
CJCE - 28 Avril 2009 - Apostolides c/ Orams (C-420/07)
•
Droit international intéressant le droit de l'immigration
Ici Prochainement je continuerai à poster les différents travaux réalisés.
Raccourci pour arriver directement à ce post:
http://daryo.com/droit/
En attendant je vous conseil le très bon site de
Mathieu Touzeil-Divina
.
Comment (1)